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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE FLECHARD
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VOLAILLE DE L'ORMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLE DE L'ORMONT
STE FLECHARD S.A

Numéro de dépôt :
94508983
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque VOLAILLE DE L'ORMONT

Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) STE FLECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE DE L'ORMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE FLECHARD domicilié(e) 44, Rue de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 514 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE FLECHARD S.A - France.

La marque VOLAILLE DE L'ORMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE DE L'ORMONT est expirée depuis le 28 février 2004.

STE FLECHARD a également déposé les autres marques suivantes : MITGRAZRL'A , ARTABAN


STE FLECHARD S.A - 44, Rue de Domfront, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE - France - SIREN 303514004


STE FLECHARD S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236018 - Publication au BOPI 1997-04-21

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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